Déposée par voie électronique le 7 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPLED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITYTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPLED domicilié(e) 130 rue de la secherie - 59279 - loon plage - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPLED domicilié(e) 130 rue de la secherie - 59279 - loon plage - France.
La marque CITYTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYTOP est expirée depuis le 7 septembre 2020.
EPLED a également déposé les autres marques suivantes : CITYPURE , CITYSUN
EPLED, sarl - 130 rue de la secherie - 59279 - loon plage - France
EPLED - 130 rue de la secherie - 59279 - loon plage - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698304 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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